Conditions Générales de Vente (CGV) et Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Ce site internet est édité par Christian Beuvard, et ci-dessous désigné par “le Photographe”.
Domicilié 8 bis le Rocher, 85770 Le Gué de Velluire – France
Tél: +33 (0)6 20 42 46 38
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Code APE: 7420Z
1. Objet
Les présentes conditions générales régissent les relations contractuelles entre Christian Beuvard, ci-après dénommé(e) "le Photographe", et toute personne physique ou morale souhaitant utiliser les services du Photographe, ci-après dénommée "l'Utilisateur" ou "le Client", dans le cadre d'une activité commerciale en ligne et hors ligne en B2B et B2C.
2. Acceptation des CGV et CGU
L'utilisation du site web du Photographe, l'achat de produits en ligne ou hors ligne, ainsi que toute autre interaction avec les services du Photographe impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGV et CGU, sans réserve.
3. Produits et Services
Le Photographe propose des services de photographie professionnelle pour des produits destinés à la vente en ligne et hors ligne, dans le cadre d'une activité commerciale en B2B et B2C. Les produits photographiés seront décrits de manière précise sur le site web du Photographe et/ou dans tout support de communication hors ligne.
4. Devis et Commandes
Toute demande de prestation de service sera formalisée par l'établissement d'un devis détaillé par le Photographe. Le Client s'engage à fournir des informations exactes et complètes lors de la demande de devis ou de commande. La validation du devis ou de la commande implique l'acceptation des présentes CGV et CGU.
5. Prix et Modalités de Paiement
Les prix des prestations de service sont indiqués en euros hors taxes (HT) et toutes taxes comprises (TTC), selon les tarifs en vigueur au moment de la commande. Le règlement s'effectue selon les modalités convenues entre les parties, notamment par virement bancaire, carte bancaire en ligne, ou tout autre moyen de paiement convenu. Les produits photographiques demeurent la propriété du Photographe jusqu'au complet paiement du prix par le Client.
6. Livraison et Retours
Les modalités de livraison des produits photographiques seront convenues entre les parties au moment de la commande. Le Client est tenu de vérifier la conformité des produits photographiés dès réception et de signaler toute réclamation dans un délai de [insérer délai] jours suivant la réception.
7. Responsabilité
Le Photographe s'engage à fournir ses services avec professionnalisme et dans le respect des normes de qualité en vigueur. Toutefois, sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.
8. Propriété Intellectuelle
Le Photographe reste propriétaire des droits d'auteur sur l'ensemble des photographies réalisées. Le Client bénéficie d'une licence d'utilisation des images pour les besoins de sa communication commerciale dans le cadre défini par le contrat. Toute reproduction, diffusion ou utilisation des images au-delà de ces limites nécessite l'accord préalable et écrit du Photographe.
9. Confidentialité
Le Photographe s'engage à préserver la confidentialité des informations échangées dans le cadre de l'exécution du contrat.
10. Litiges
En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV et CGU sera de la compétence exclusive des tribunaux compétents du lieu du siège social du Photographe.